Don par assurance vie

Un don par assurance vie est une façon intéressante de donner une dimension humaine à votre héritage, tout en laissant une marque durable pour soutenir les générations futures. Ce don permettra d’offrir un meilleur avenir pour la santé de toute la collectivité. Le don d’une police d’assurance vie est un moyen simple et flexible de faire un don majeur, tout en déboursant une part minime de cette somme. Le don d’assurance vie peut prendre plusieurs formes :

  1. Souscrire à une nouvelle police en désignant la Fondation comme propriétaire et bénéficiaire;

  2. Transférer une police existante en désignant la Fondation comme propriétaire et bénéficiaire;

  3. Nommer la Fondation comme bénéficiaire, de la totalité ou en partie, d’une nouvelle ou d’une police que vous détenez déjà.

Un appui solide au mieux-être à la communauté

Nous sommes heureux d’associer nos noms à une institution que nous respectons. Nous n’avons pas eu d’enfants et nous voulons contribuer au bien-être du plus grand nombre d’enfants, de parents, de frères et de soeurs dans notre communauté. Nous avons décidé de contracter une nouvelle police d’assurance vie et de faire de la Fondation la bénéficiaire de cette police. De cette façon, au moment du dernier départ, la Fondation recevra en don le capital assuré. Notre impact est donc multiplié, car la valeur de nos primes est inférieure à la valeur du don versé à la Fondation. Nous lançons un appel aux personnes ayant déjà une police d’assurance vie qui n’est plus nécessaire à faire de même. Au lieu de l’annuler, il est possible de transférer une police d’assurance vie existante au bénéfice de la Fondation. Par ce don, nous voulons témoigner de notre reconnaissance envers les soins reçus au service de médecine hyperbare et les soins reçus par nos proches à l’Hôtel-Dieu de Lévis. Garder avec nous les gens qui nous sont chers, tout en maintenant leur qualité de vie, est un cadeau exceptionnel ! – M. Mario Guimont et Mme Céline Dussault

Avantages


Vous appuyez votre hôpital dans son développement futur, à coût moindre;

Vous obtiendrez une reconnaissance immédiate en intégrant le Cercle des éternels;
Vous obtiendrez des avantages fiscaux immédiats ou différés : Selon l’option choisie,
  • vous obtiendrez un reçu pour dons correspondant aux primes payées après le transfert de la propriété; (option 1 et 2)

  • vous obtiendrez un reçu pour dons correspondant à la juste valeur marchande de la police existante au moment du transfert; (option 2)

  • votre succession obtiendra un reçu correspondant au montant versé à la Fondation par la compagnie d’assurances; (option 3)

Un don flexible vous permettant de conserver le contrôle de la police, dont vous pourrez modifier le bénéficiaire à tout moment (option 3 seulement).

1) Souscrire à une nouvelle police en désignant la Fondation comme propriétaire et bénéficiaire


L’option 1 est particulièrement avantageuse pour les jeunes donateurs qui bénéficient de primes peu élevées. Le don d’une nouvelle police d’assurance vie est un moyen intéres- sant et facile qui vous permet de faire un don important pour un montant annuel établi et une période déterminée. Vous pouvez choisir le projet, le département, l’unité ou le service pour lequel le capital assuré sera dédié.


2) Transférer une police existante en désignant la Fondation comme propriétaire et bénéficiaire


L’option 2 est intéressante pour les donateurs n’ayant plus à charge leurs enfants ou s’étant départis de leur entreprise. Vous avez souscrit à une police d’assurance vie à coût moindre, il y a plusieurs années ? Vous n’avez plus besoin de la protection qu’elle vous offre, soit pour la sécurité de votre famille ou celle de vos associés ? Il pourrait être avantageux de la céder ou de la transférer à la Fondation, plutôt que de l’annuler ou d’en faire le rachat.


Réaliser ses rêves


Exemple*

Madame Morin est célibataire et a 50 ans. Elle est en bonne santé et elle est non-fumeuse. Madame désire faire un geste important pour son centre hospitalier. Elle rencontre donc la directrice des dons majeurs et planifiés de la Fondation Hôtel-Dieu de Lévis. Elle lui mentionne que si elle gagnait à la loterie, elle ferait un don majeur. Elle a toujours rêvé de pouvoir contribuer de façon importante, mais selon elle sa situation financière ne le lui permettait pas.

C’est alors qu’elles explorent le don par l’entremise d’une assurance vie. Ce type de don a pour but d’utiliser un effet de levier qui lui permettra de réaliser son rêve en ne déboursant qu’une part minime de la somme léguée. Elle se demande s’il était mieux pour elle de souscrire à une nouvelle police d’assurance vie (option 1) ou d’en céder une existante (option 2) libérée de prime qui n’a plus l’utilité initial de couvrir ses prêts.


LEXIQUE: Effet de levier : Dans ce cas, l’effet de levier permettra à son don net de 50 000$ de générer un don de 250 000 $ à la Fondation. En minimisant l’investissement, on maximise l’impact.

Juste valeur marchande : Le prix le plus élevé qu’il serait raisonnable d’attendre d’un bien vendu par son propriétaire suivant la méthode habituellement applicable pour un tel bien.


3) Demeurer propriétaire et nommer la Fondation comme bénéficiaire de la totalité ou d’une partie d’une police d’assurance vie


L’option 3 peut être envisagée lors de votre planification successorale, puisqu’en demeurant propriétaire, le reçu pour don sera émis au nom de votre succession et celle- ci pourra l’utiliser pour réduire sa charge fiscale. Si vous prévoyez que vous ou votre succession devra assumer un lourd fardeau fiscal à votre décès, vous pouvez désigner la Fondation bénéficiaire de deux façons, soit : en demandant à votre courtier d’inscrire la Fondation bénéficiaire sur la police d’assurance ou en indiquant cette volonté dans votre testament. (voir la fiche don par testament)


Exemple*

Monsieur Pelletier souhaite continuer d’être présent pour la santé des générations futures. Il décide donc de planifier un don à son décès en désignant la Fondation Hôtel-Dieu de Lévis bénéficiaire à 50% de sa police d’assurance vie de 300 000$. Puisqu’il désire désigner aussi un autre organisme bénéficiaire, Monsieur doit conserver la propriété de cette police. Le contrat d’assurance vie est libéré de primes, M. Pelletier a déjà versé un montant total de 75 000 $ à l’assureur (soit 7 500 $ de primes annuelles pendant 10 ans). Il se demande quels seront les impacts de son don planifié.



Monsieur Pelletier a déboursé un montant net de 75 000$. La Fondation Hôtel-Dieu de Lévis recevra un don de 150 000$. L’autre organisme supporté par M. Pelletier recevra un don de 150 000 $. La succession bénéficiera de crédits pour dons totalisant 150 000 $ et qui permettront de réduire l’impact fiscal au décès.


M. Pelletier distribuera un patrimoine de 450 000$ pour les membres de sa famille et les organismes qui lui tiennent à cœur en ayant déboursé un montant de 75 000 $ seulement.


 

Pour plus d'informations, contactez votre conseiller, téléchargez la fiche complète plus bas ou communiquez avec moi !

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* Pour simplifier le calcul des exemples suivants, le taux d’imposition sur le revenu et le taux de crédit d’impôt pour dons utilisés ont été arrondis à 50 %. Quant au crédit d’impôt pour don, il ne tient pas compte de la première tranche de don de 200 $, qui est assujettie à un taux moindre. Il a été considéré que le donateur et la succession ont pu utiliser la totalité du crédit d’impôt. Lors de la disposition de la police d’assurance vie, il pourrait y avoir de l’impôt à payer si la valeur de rachat est plus grande que le coût de base rajusté. Toutefois, le crédit pour don viendra neutraliser l’impôt dû.

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