Don de titres cotés en bourse

Faire un don de titres cotés en bourse (principalement les actions, les actions accréditives, les obligations et les fonds communs de placement détenus hors REER ou FERR) à la Fondation Hôtel-Dieu de Lévis, c’est bénéficier d’avantages fiscaux intéressants doublement, tout en contribuant généreusement à la santé de toute la communauté.

  1. En transférant directement les titres cotés en bourse au compte de la Fondation, votre gain en capital devient exonéré de l’impôt à payer.

  2. Vous recevrez un reçu fiscal pour don équivalant à la valeur marchande des titres établie lors de la réception de ceux-ci.


Bon à savoir

Ce type de don est à considérer si vous détenez des titres cotés en bourse comportant des gains en capital latents importants, puisqu’en faisant le don de ces derniers, ils pourront vous permettre de réduire le coût de votre don. Cela pourrait vous permettre de donner plus que vous l’imaginer sans qu’il vous en coûte davantage. Il est donc plus avantageux de donner ces titres directement à la Fondation, plutôt que de les vendre, pour ensuite faire un don en espèce, ou encore, pour remplacer l’argent que vous avez déjà donné.


Le saviez-vous ?


Vous pourriez bénéficier d’avantages fiscaux supplémentaires en faisant le don d’actions accréditives ou, en effectuant votre don par l’intermédiaire de votre société de gestion. Consultez la fiche Informez-vous auprès de votre professionnel financier.


Avantages

  • Vous appuyez votre hôpital dans son développement actuel et futur;

  • Votre impact sera plus grand que votre investissement initial;

  • Vous obtenez un reçu fiscal pour la valeur marchande des titres;

  • Vous aurez aucun impôt sur le gain en capital à payer pour les titres donnés, ce qui permet de donner plus, sans augmenter le coût net de votre don;

  • Pour le legs de titres cotés en bourse, votre succession sera exonérée d’impôt à payer sur le gain en capital et pourra utiliser le reçu pour don afin de réduire la facture fiscale de votre succession;

  • Votre courtier pourra transférer simplement les titres de votre compte à celui de la Fondation;

  • Vous obtiendrez une reconnaissance immédiate en intégrant le Club des Associés ou le Cercle des éternels.

Témoignage

Être hébergés à quelques mètres de son enfant venu au monde trop rapidement !


Notre histoire avec l’Hôtel-Dieu de Lévis débute avec la naissance de notre fille qui était un peu trop pressée de venir au monde. Avoir un bébé prématuré, c’est déjà une grande source de stress ! Nous tenions à être présents aux côtés de notre fille pour pouvoir l’allaiter et l’accompagner afin qu’elle prenne les forces nécessaires pour grandir. Les chambres d’hôtellerie à l’Unité mère-enfant Maurice Tanguay nous ont permis de prendre une place active dans le développement de notre fille lors de ses premières semaines de vie. En guise de reconnaissance envers les équipements, les installations et les soins reçus, nous avons fait le don de titres cotés en bourse. Certes, faire un don en actions nous a permis de profiter d’avantages fiscaux et d’optimiser notre don. Avant tout, il offrira à de jeunes familles la possibilité de donner le meilleur de soi à leur nourrisson. – Nouvelle famille anonyme

Le don par action, un geste profitable et avantageux


Exemple 1* : Don annuel

Monsieur Carrier contribue annuellement au développement de l’Hôtel-Dieu de Lévis puisque les membres de leur famille ont toujours reçu de bons soins. Après avoir discuté avec la directrice aux dons majeurs et planifiés de la Fondation. Monsieur Carrier décide de revoir la planification de son don avec son professionnel financier. Il se demande quels seront les avantages fiscaux de faire un don en actions plutôt que son traditionnel don de 5000 $ en chèque. Il possède des actions, hors régime enregistré, dont la valeur marchande unitaire est de 100 $ et dont le coût moyen d’acquisition est de 20$. Ces titres comportent donc un important gain en capital de 80 $ par action.



Grâce au don de titres, le donateur peut donner 3 300 $ de plus pour un coût similaire à celui du don en argent de 2 500 $.


Exemple 2* : Don majeur


Après cette analyse, Monsieur Carrier se permet de rêver grand. Il aimerait planifier un don majeur de 100 000$ à la Fondation Hôtel-Dieu de Lévis avec ses actions. Pour obtenir 100 000$ après impôt de son portefeuille d’actions pour faire un don en espèce, il doit vendre 125 000 $ d’actions. En transférant directement ses actions à la Fondation, il réduit son coût net à 30 000$ plutôt qu’à 75 000$.


Bien planifier son don, c’est gagnant pour tout le monde.


*Pour simplifier le calcul de cet exemple, le taux d’imposition sur le revenu et le taux de crédit d’impôt pour dons utilisés ont été arrondis à 50 %. Quant au crédit d’impôt pour don, il ne tient pas compte de la première tranche de don de 200 $, qui est assujettie à un taux moindre. Il a été considéré que le donateur a pu utiliser la totalité du crédit d’impôt.


Étapes de réalisation

  1. Discutez de vos intentions avec votre famille. Il est important que les raisons de votre geste soient comprises et acceptées par votre entourage. C’est un bon moment pour transmettre votre engagement philanthropique.

  2. Prenez contact avec la Fondation Hôtel-Dieu de Lévis. Notre équipe vous remettra le formulaire de transfert de dons en titres et vous accompagnera dans la réalisation de votre don.

  3. Consultez votre fiscaliste ou votre comptable pour planifier et optimiser les avantages fiscaux de votre don.

  4. Consultez votre conseiller en placement pour connaître quel titre détient le plus grand gain en capital latent.

  5. Complétez et suivez les étapes sur le formulaire de transfert de titres.

  6. Inspirez votre entourage à faire comme vous en racontant votre histoire avec l’Hôtel-Dieu de Lévis.

Joignez le Cercle des éternels pour reconnaître votre ultime impact philanthropique


La Fondation Hôtel-Dieu de Lévis souhaite reconnaître votre contribution qui aura un impact significatif pour le développement du centre hospitalier. En confirmant votre don planifié avec nous, vous accédez au Cercle des éternels. Vous pouvez choisir les éléments de reconnaissance de votre choix. Vous avez notamment droit aux distinctions suivantes :

  • Inscription de votre nom dans le rapport annuel;

  • Inscription de votre nom sur le tableau d’honneur physique et virtuel Section Cercle des éternels;

  • Reconnaissance médiatique;

  • Invitation à une activité VIP pour les membres du cercle (aux 5 ans);

  • Invitation à notre activité de reconnaissance annuelle.


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